Conditions d’utilisation
Conditions générales de vente et d’utilisation — Jelly Kvlt
Dernière mise à jour : octobre 2026
Introduction
Les présentes Conditions générales de vente et d’utilisation (« Conditions ») régissent l’utilisation du site Jelly Kvlt ainsi que l’achat de produits sur notre boutique en ligne.
En accédant à notre site ou en passant commande, vous acceptez de respecter ces Conditions, sous réserve des dispositions impératives du droit de la consommation qui vous sont applicables.
Aucune disposition des présentes Conditions ne limite, n’exclut ni ne remplace les droits légaux des consommateurs auxquels il ne peut être dérogé.
Veuillez lire attentivement ces Conditions avant de passer commande.
1. Identification du vendeur
Jelly Kvlt est une marque indépendante de vêtements et d’accessoires exploitée depuis la Belgique.
Nom commercial : Jelly Kvlt
Site web : https://jellykvlt.com
Service client : support@jellykvlt.com
Renseignements généraux : info@jellykvlt.com
Les informations complémentaires publiées concernant l’identification de l’entreprise et ses coordonnées figurent dans nos Mentions légales.
2. Champ d’application
Les présentes Conditions s’appliquent aux achats effectués directement sur la boutique en ligne Jelly Kvlt, à l’adresse jellykvlt.com.
Les achats réalisés sur des places de marché tierces peuvent également être soumis aux conditions et procédures de la plateforme concernée, sans préjudice des droits des consommateurs applicables.
Avant de finaliser leur commande, les clients disposent d’informations concernant les produits, les prix, les taxes applicables, les frais de livraison, les moyens de paiement et les conditions de vente pertinentes.
En confirmant leur commande, les clients reconnaissent avoir eu la possibilité de consulter ces informations et de corriger les éventuelles erreurs.
3. Produits et informations sur les produits
Jelly Kvlt propose des vêtements, accessoires et autres produits mettant en valeur des créations artistiques originales.
Un grand nombre de nos produits sont fabriqués à la demande par des partenaires de production indépendants après la passation d’une commande.
La fabrication à la demande ne signifie pas automatiquement qu’un article est juridiquement personnalisé ou exclu du droit légal de rétractation.
Lorsqu’un produit est réellement personnalisé selon les spécifications individuelles d’un client, cette caractéristique est indiquée avant l’achat lorsqu’elle a une incidence sur les droits du consommateur.
Nous nous efforçons de fournir des descriptions, photographies, mesures et informations sur les matériaux aussi exactes que possible.
De légères variations de couleur peuvent toutefois survenir en raison des réglages des écrans, des procédés de fabrication ou des matériaux utilisés.
La composition, le lieu de fabrication et certaines caractéristiques peuvent varier selon le produit, le centre de production et la destination. Les clients sont invités à consulter les informations de la fiche du produit concerné.
4. Prix, taxes et frais supplémentaires
Les prix applicables sont ceux affichés au moment de l’achat.
Ils comprennent les taxes applicables lorsque la réglementation régissant la vente impose leur inclusion.
Les modes de livraison proposés, les frais d’expédition et les autres montants calculés lors du paiement sont affichés avant la confirmation de la commande.
Pour les envois internationaux, des droits de douane, taxes à l’importation ou frais de traitement des transporteurs peuvent s’appliquer selon la destination, l’origine de l’expédition et la réglementation en vigueur.
Certains frais d’importation peuvent être calculés et perçus lors du paiement, tandis que d’autres peuvent être réclamés à l’importation ou à la livraison. Pour plus d’informations, consultez notre Politique d’expédition et de livraison.
Les frais qui ne sont pas réglés à l’avance sont soumis à la réglementation applicable et aux informations communiquées avant l’achat.
Jelly Kvlt peut modifier ses prix et offres promotionnelles à tout moment. Ces changements n’ont aucun effet rétroactif sur les commandes déjà conclues.
5. Commandes et conclusion du contrat
Les clients peuvent vérifier leur panier, leurs coordonnées de livraison et les détails de leur commande avant de finaliser l’achat.
Une commande est généralement confirmée lorsque la procédure de paiement a été correctement effectuée, que le paiement a été accepté et qu’une confirmation de commande a été envoyée.
Nous pouvons refuser ou annuler une commande pour un motif légitime, notamment :
- Une suspicion de fraude ou de paiement non autorisé ;
- Une erreur manifeste de prix ou une erreur technique ;
- L’indisponibilité d’un produit commandé ;
- L’impossibilité d’exécuter la commande ;
- Des restrictions légales ou relatives à la livraison.
Si nous annulons une commande déjà payée, les sommes dues au client sont remboursées conformément à la législation applicable.
Nous nous efforçons raisonnablement d’informer le client de toute annulation de ce type.
Aucune disposition de cette section ne porte atteinte aux droits impératifs du client concernant les obligations contractuelles ou la livraison.
6. Paiement
Les moyens de paiement disponibles sont présentés lors du passage en caisse.
Les paiements sont traités par Shopify et/ou les prestataires de paiement proposés au moment de la commande.
Les clients confirment être autorisés à utiliser le moyen de paiement choisi et s’engagent à fournir des informations de facturation exactes.
Les informations de paiement sont traitées conformément aux procédures de sécurité et aux politiques de confidentialité des prestataires concernés.
Jelly Kvlt ne conserve pas directement l’intégralité des données des cartes bancaires lorsque celles-ci sont traitées par un prestataire de paiement externe.
7. Fabrication à la demande
De nombreux produits Jelly Kvlt ne sont fabriqués qu’après la passation d’une commande.
Le délai estimé de livraison comprend donc deux étapes principales :
- La préparation et la fabrication de la commande ;
- L’expédition et le transport.
Les délais de préparation peuvent varier selon le produit et le partenaire de fabrication.
Les estimations de préparation et de transport sont indiquées sur les fiches produits et dans notre Politique d’expédition et de livraison.
Ces estimations comprennent une marge opérationnelle destinée à tenir compte d’éventuels retards de traitement ou de fabrication.
Elles ne constituent pas une renonciation aux droits légaux du consommateur en matière de livraison.
8. Expédition et livraison
Les destinations desservies dépendent du lieu de livraison et des produits commandés.
Les modes de livraison disponibles, les frais et les dates estimées de livraison sont présentés au cours du processus d’achat.
Les informations complètes figurent dans notre Politique d’expédition et de livraison.
Les commandes comprenant plusieurs articles peuvent être expédiées séparément depuis différents sites de production et arriver en plusieurs colis.
Les clients doivent fournir des informations de livraison exactes et complètes.
Lorsque Jelly Kvlt organise la livraison, le risque de perte ou d’endommagement des biens reste généralement à la charge du vendeur jusqu’à ce que le client, ou un tiers désigné par celui-ci autre que le transporteur, prenne physiquement possession des biens, sous réserve des exceptions légales applicables.
Les estimations de livraison ne limitent pas les droits légaux du client en cas de retard ou de défaut de livraison.
9. Droit de rétractation — Union européenne
Les consommateurs de l’Union européenne disposent généralement du droit de se rétracter d’un achat en ligne éligible sans avoir à justifier leur décision.
Le délai légal de rétractation est normalement de 14 jours calendaires à compter du jour où le consommateur, ou une personne qu’il a désignée autre que le transporteur, reçoit les biens.
Pour une commande livrée en plusieurs envois distincts, ce délai commence généralement à courir à compter de la réception du dernier article.
Les clients doivent communiquer leur décision de rétractation avant l’expiration du délai applicable.
Les demandes de rétractation peuvent être soumises au moyen de la fonctionnalité de rétractation en ligne disponible sur notre site ou par l’envoi d’une déclaration claire à l’adresse suivante :
Après avoir notifié leur rétractation à Jelly Kvlt, les clients disposent généralement de 14 jours calendaires supplémentaires pour renvoyer les biens.
Les frais directs de retour sont normalement à la charge du client lorsque cette information lui a été correctement communiquée avant l’achat et que la législation applicable le permet.
Les instructions complètes et les exceptions éventuelles figurent dans notre Politique de retours et de remboursements.
10. Exceptions au droit de rétractation
Le droit légal de rétractation ne peut être exclu que lorsqu’une exception spécifique prévue par la législation applicable s’applique.
Ces exceptions peuvent notamment concerner :
- Les biens réellement fabriqués selon les spécifications individuelles d’un client ou clairement personnalisés pour celui-ci ;
- Certains biens scellés qui ne peuvent être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène, lorsque les conditions légales applicables sont réunies et que leur sceau a été brisé après la livraison ;
- D’autres produits relevant d’une exception légale pertinente.
La production à la demande ou l’impression à la demande ne constitue pas automatiquement une personnalisation au sens de la loi.
Les vêtements et les maillots de bain ne sont pas automatiquement exclus du droit légal de rétractation du seul fait de leur catégorie.
Les articles soldés ou bénéficiant d’une réduction ne sont pas automatiquement exclus du droit légal de rétractation.
Toute exception applicable est appréciée selon le produit concerné et les exigences légales pertinentes.
11. Remboursements après rétractation
Lorsqu’un client exerce valablement son droit légal de rétractation, Jelly Kvlt rembourse les paiements imposés par la législation applicable.
Ce remboursement peut comprendre les frais correspondant au mode de livraison standard le moins coûteux proposé lors de la commande, lorsque la loi l’exige.
Les frais supplémentaires résultant du choix par le client d’un mode de livraison plus coûteux ne sont généralement pas remboursés, sauf obligation légale contraire.
Le remboursement est effectué sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours calendaires suivant la réception de la notification de rétractation.
Lorsque la législation le permet, nous pouvons différer le remboursement jusqu’à réception des biens retournés ou jusqu’à ce que le client fournisse une preuve de leur expédition, la première de ces dates étant retenue.
Le remboursement est normalement effectué par le moyen de paiement initial, sauf accord exprès sur un autre moyen.
De plus amples informations figurent dans notre Politique de retours et de remboursements.
12. Garantie légale de conformité
Les clients bénéficient des garanties légales impératives applicables à leurs achats.
Les consommateurs de l’Union européenne bénéficient d’une garantie légale de conformité d’au moins deux ans sur les biens, sous réserve d’une protection plus favorable prévue par le droit national.
Lorsqu’un produit est défectueux, ne fonctionne pas comme on peut raisonnablement s’y attendre ou ne correspond pas à sa description ou aux caractéristiques convenues, le consommateur peut bénéficier des recours prévus par la loi applicable.
Selon les circonstances, ces recours peuvent comprendre :
- La réparation ;
- Le remplacement ;
- Une réduction appropriée du prix ;
- La résolution du contrat et le remboursement, lorsque les conditions légales sont réunies.
Les réparations ou remplacements dus au titre de la garantie légale sont effectués sans frais pour le consommateur.
Toute garantie commerciale complémentaire ou couverture volontaire proposée par Jelly Kvlt s’ajoute aux droits légaux des consommateurs, sans les remplacer ni les limiter.
Pour en savoir plus, consultez notre Garantie de 2 ans.
13. Retours ordinaires et échanges
Les retours ordinaires demandés en raison d’un changement d’avis sont traités conformément à notre Politique de retours et de remboursements.
Jelly Kvlt propose, lorsque cela est applicable, un délai volontaire de retour de 14 jours, sans limiter les droits légaux de rétractation ou d’annulation.
Pour les retours ordinaires ne relevant pas d’un droit légal spécifique, les frais directs de retour sont généralement à la charge du client.
Nous ne proposons pas d’échanges directs pour les retours ordinaires. Un client souhaitant une autre taille, couleur ou un autre design peut demander un retour éligible et passer une nouvelle commande.
Cette règle ne porte pas atteinte au droit à un remplacement en cas de produit défectueux ou non conforme.
14. Produits endommagés, incorrects ou non conformes
Les clients sont invités à inspecter leur commande dès sa réception.
Si un article est endommagé, défectueux, incorrect ou autrement non conforme à la commande ou à la description annoncée, veuillez contacter :
Merci de communiquer votre numéro de commande, une description du problème et des photographies claires lorsque cela est raisonnablement possible.
Les réclamations portant sur la qualité ou la conformité des produits sont traitées séparément des retours ordinaires et ne sont pas limitées par le délai volontaire de retour de 14 jours.
Lorsque Jelly Kvlt est légalement responsable d’un défaut, d’une erreur ou d’une non-conformité, le recours approprié est proposé sans frais pour le client, conformément à la législation applicable.
15. Service client et réclamations
Pour toute question relative aux commandes, livraisons, retours, remboursements, problèmes de produits ou au service client, contactez :
Nous nous efforçons de traiter les demandes des clients de manière équitable et dans un délai raisonnable.
En cas de différend, nous invitons les clients à nous contacter pour rechercher une solution adaptée.
Cette démarche ne limite pas l’accès aux procédures de réclamation ou aux recours légaux.
16. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les créations originales, illustrations, logos, éléments de marque, photographies, textes et autres contenus créatifs de Jelly Kvlt sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Ces éléments appartiennent à Jelly Kvlt ou à leurs titulaires de droits respectifs.
L’accès à notre site ne confère aucune autorisation de reproduction, de distribution, de modification, d’exploitation commerciale ou d’utilisation des contenus protégés sans autorisation appropriée.
Les clients conservent la possibilité d’exercer tous les droits que leur reconnaît la législation applicable.
17. Utilisation autorisée du site web
Les clients et visiteurs s’engagent à utiliser le site Jelly Kvlt de manière licite et responsable.
Il leur est notamment interdit :
- D’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales ;
- De tenter de compromettre sa sécurité ou son fonctionnement ;
- D’y introduire des programmes malveillants ou des codes nuisibles ;
- De porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou à la vie privée de tiers ;
- D’utiliser abusivement les comptes clients ou les moyens de paiement ;
- D’entraver l’accès légitime au site par d’autres utilisateurs.
Nous pouvons prendre des mesures proportionnées pour prévenir ou faire cesser une utilisation illégale ou abusive, sous réserve de la législation applicable.
18. Shopify et services tiers
Notre boutique en ligne fonctionne avec Shopify et fait appel à des prestataires tiers pour des services tels que le traitement des paiements, l’hébergement, la fabrication, la livraison et l’assistance client.
Certaines fonctionnalités du site peuvent comporter des liens vers des services ou sites web externes exploités par des tiers.
Les clients utilisant ces services peuvent également être soumis aux conditions d’utilisation et pratiques de confidentialité propres aux prestataires concernés.
Le recours à des prestataires externes ne réduit ni n’exclut les responsabilités légales de Jelly Kvlt envers les consommateurs.
Dans les limites permises par la loi, nous ne sommes pas responsables des contenus ou activités indépendants de sites web tiers.
19. Responsabilité
Jelly Kvlt s’efforce de fournir des informations exactes, des services fiables et des produits conformes à leur description.
Le site peut occasionnellement être affecté par des interruptions techniques, des opérations de maintenance ou des circonstances indépendantes de notre volonté raisonnable.
Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant uniquement d’une mauvaise utilisation des produits, du non-respect des instructions d’entretien appropriées ou d’autres circonstances pour lesquelles notre responsabilité légale n’est pas engagée.
Toutefois, aucune disposition des présentes Conditions n’exclut ni ne limite une responsabilité lorsque la loi interdit une telle exclusion ou limitation.
En particulier, les présentes Conditions ne limitent pas les droits impératifs des consommateurs, les garanties légales ou les recours liés aux obligations légales de Jelly Kvlt.
20. Force majeure
Jelly Kvlt peut être confrontée à des événements indépendants de sa volonté raisonnable, notamment de graves perturbations des transports, des catastrophes naturelles, des urgences publiques ou d’autres événements répondant à la définition légale de la force majeure.
Lorsqu’un tel événement empêche ou retarde l’exécution d’une obligation, ses conséquences juridiques sont déterminées conformément à la législation pertinente.
Les dispositions relatives à la force majeure ne suppriment pas automatiquement les droits impératifs du client à un recours, à un remboursement ou à d’autres protections légales.
21. Données personnelles et confidentialité
Les données personnelles recueillies sur notre site et notre boutique sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données.
Les informations relatives à la collecte, à l’utilisation, au partage et à la protection des données personnelles figurent dans notre Politique de confidentialité.
Lorsque ces outils sont disponibles et applicables, les clients peuvent également utiliser les paramètres de confidentialité et les fonctionnalités d’exercice des droits proposées sur notre site.
22. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par le droit belge.
Pour les consommateurs résidant dans un autre pays, ce choix de loi ne les prive pas des dispositions impératives de protection des consommateurs qui leur sont applicables en vertu du droit international privé pertinent.
Les présentes Conditions ne limitent aucun droit auquel les consommateurs ne peuvent légalement renoncer.
23. Règlement des litiges
En cas de réclamation ou de différend, les clients sont invités à contacter Jelly Kvlt à l’adresse suivante :
Nous nous efforçons raisonnablement de rechercher une solution amiable.
Lorsque cela est applicable, les consommateurs peuvent également s’adresser aux organismes compétents de règlement extrajudiciaire des litiges ou utiliser d’autres mécanismes de protection des consommateurs.
Aucune disposition des présentes Conditions ne limite le droit du consommateur de saisir une juridiction compétente ou d’exercer un recours légal impératif.
24. Divisibilité des dispositions
Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable, les autres dispositions restent en vigueur dans la mesure permise par la loi.
La disposition concernée sera, lorsque la loi le permet, interprétée ou adaptée d’une manière compatible avec le droit applicable.
25. Modification des présentes Conditions
Jelly Kvlt peut mettre à jour les présentes Conditions pour tenir compte de l’évolution de ses activités, des fonctionnalités du site, de ses services ou des exigences légales.
La version mise à jour des Conditions sera disponible sur notre site.
Pour les achats déjà conclus, les conditions contractuelles applicables au moment de la commande continuent de s’appliquer, sous réserve des dispositions impératives de la loi et de tout accord licite entre les parties.
Les modifications apportées à ces Conditions ne suppriment ni ne restreignent rétroactivement les droits découlant d’achats antérieurs.
26. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions générales de vente et d’utilisation :
Jelly Kvlt
Pour les commandes, retours, livraisons ou demandes de service client :
Les coordonnées et informations complémentaires concernant l’entreprise figurent dans nos Mentions légales.